Déclaration préalable de travaux n° DP 02117715M0003 à Clamerey

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02117715M0003

Ville de Clamerey · 21390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

2 RUE DU CHATEAU CLAMEREY 21390

Date d'autorisation

15/03/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 280

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

6 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation15/03/2015

👤Demandeur

Code postal21390

LocalitéCLAMEREY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneClamerey (21177)

Code postal21390

Adresse2 RUE DU CHATEAU CLAMEREY 21390

ParcellesC 280

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant20 m²

Surface locaux créée6 m²

Surface publique avant20 m²

Surface publique créée6 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.