Permis de construire
N° PC 02117715M0002
Ville de Clamerey · 21390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
PONT ROYAL CLAMEREY 21390
Date d'autorisation
02/10/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 133
Superficie du terrain
Surface locaux créée
91 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation02/10/2015
Ouverture du chantier10/10/2015
Achèvement des travaux01/06/2016

👤Demandeur

Code postal21390
LocalitéCLAMEREY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneClamerey (21177)
Code postal21390
AdressePONT ROYAL CLAMEREY 21390
ParcellesB 133
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant91 m²
Surface locaux créée91 m²
Surface locaux démolie91 m²
Surface commerce avant91 m²
Surface commerce créée91 m²
Surface commerce démolie91 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.