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Permis de construire
N° PC 02117713M0001
Ville de Clamerey · 21390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE LA PETITE RUELLE - VC 1 HAMEAU DE LEDAVREE CLAMEREY 21390
Date d'autorisation
25/02/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 84
Superficie du terrain
6000 m²
Surface locaux créée
504 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation25/02/2013

👤Demandeur

Code postal21390
LocalitéCLAMEREY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneClamerey (21177)
Code postal21390
AdresseRUE DE LA PETITE RUELLE - VC 1 HAMEAU DE LEDAVREE CLAMEREY 21390
ParcellesZB 84
Superficie terrain6000 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2490 m²
Surface locaux créée504 m²
Surface agricole avant2490 m²
Surface agricole créée504 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.