Permis de construire n° PC 00405715S0003 à Clamensane

Permis de construire

N° PC 00405715S0003

Ville de Clamensane · 04250

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES BASSES GRAVES CLAMENSANE 04250

Date d'autorisation

31/08/2015

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 221 · 0B 222 · 0B 223

Superficie du terrain

691 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation31/08/2015

👤Demandeur

Code postal04250

LocalitéCLAMENSANE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes de haute provence (04)

CommuneClamensane (04057)

Code postal04250

AdresseLES BASSES GRAVES CLAMENSANE 04250

Parcelles0B 221 · 0B 222 · 0B 223

Superficie terrain691 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationOui

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant98 m²

Surface habitable issue de transfo98 m²

Surface habitable transformée98 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.