Déclaration préalable de travaux n° DP 00405721S0001 à Clamensane

Déclaration préalable de travaux

N° DP 00405721S0001

Ville de Clamensane · 04250

Bénéficiaire

TERRES CLOT DU JAY ET BLACOUX

Adresse du terrain

RTE DES GRAVES CLOT DU JAY CLAMENSANE 04250

Date d'autorisation

20/05/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 1016

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

69 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation20/05/2021

👤Demandeur

DénominationTERRES CLOT DU JAY ET BLACOUX

SIRET83061778300014

SIREN830617783

Code postal04250

LocalitéCLAMENSANE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes de haute provence (04)

CommuneClamensane (04057)

Code postal04250

AdresseRTE DES GRAVES CLOT DU JAY CLAMENSANE 04250

Parcelles0B 1016

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant294 m²

Surface locaux créée69 m²

Surface commerce avant294 m²

Surface commerce créée69 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.