Déclaration préalable de travaux n° DP 05807913C0042 à Clamecy

Déclaration préalable de travaux

N° DP 05807913C0042

Ville de Clamecy · 58500

Bénéficiaire

DIR ADMINISTRATION GENER ET EQUIPEMENT

Adresse du terrain

PL EMILE ZOLA CLAMECY 58500

Date d'autorisation

23/01/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BN 76

Superficie du terrain

1100 m²

Surface locaux créée

3 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation23/01/2014

👤Demandeur

DénominationDIR ADMINISTRATION GENER ET EQUIPEMENT

SIRET12001003800087

SIREN120010038

Code postal21000

LocalitéDIJON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementNièvre (58)

CommuneClamecy (58079)

Code postal58500

AdressePL EMILE ZOLA CLAMECY 58500

ParcellesBN 76

Superficie terrain1100 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant696 m²

Surface locaux créée3 m²

Surface publique avant696 m²

Surface publique créée3 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.