Déclaration préalable de travaux n° DP 09202323B0378 à Clamart

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09202323B0378

Ville de Clamart · 92140

Bénéficiaire

SCI VANVES CLAMART

Adresse du terrain

14 RUE DE VANVES CLAMART 92140

Date d'autorisation

29/02/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

H 66 · H 66

Superficie du terrain

996 m²

Surface locaux créée

9 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation29/02/2024

👤Demandeur

DénominationSCI VANVES CLAMART

SIREN785325754

Code postal92100

LocalitéBOULOGNE-BILLANCOURT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementHauts de Seine (92)

CommuneClamart (92023)

Code postal92140

Adresse14 RUE DE VANVES CLAMART 92140

ParcellesH 66 · H 66

Superficie terrain996 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée9 m²

Surface commerce créée9 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.