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Déclaration préalable de travaux
N° DP 01710823H0010
Ville de Clam · 17500
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
11 RUE DU CLONE CLAM 17500
Date d'autorisation
29/08/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 2833 · A 2861 · A 2862
Superficie du terrain
3512 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
3 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt29/08/2023
Date d'autorisation29/08/2023

👤Demandeur

Code postal17500
LocalitéCLAM
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine
DépartementCharente maritime (17)
CommuneClam (17108)
Code postal17500
Adresse11 RUE DU CLONE CLAM 17500
ParcellesA 2833 · A 2861 · A 2862
Superficie terrain3512 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
Logements 1 pièce1
Surface habitable créée3 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.