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Déclaration préalable de travaux
N° DP 01710817H0003
Ville de Clam · 17500
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1 RUE DES ARDYS CLAM 17500
Date d'autorisation
18/04/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 316
Superficie du terrain
2705 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation18/04/2017

👤Demandeur

Code postal17500
LocalitéCLAM
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine
DépartementCharente maritime (17)
CommuneClam (17108)
Code postal17500
Adresse1 RUE DES ARDYS CLAM 17500
ParcellesB 316
Superficie terrain2705 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant187 m²
Surface habitable issue de transfo40 m²
Surface habitable transformée40 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.