Déclaration préalable de travaux n° DP 03915424T0032 à Clairvaux-les-Lacs

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03915424T0032

Ville de Clairvaux-les-Lacs · 39130

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

74 GRANDE RUE CLAIRVAUX-LES-LACS 39130

Date d'autorisation

01/07/2024

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 318

Superficie du terrain

182 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation01/07/2024

Ouverture du chantier01/10/2024

Achèvement des travaux24/03/2025

👤Demandeur

Code postal39130

LocalitéSOUCIA

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneClairvaux-les-Lacs (39154)

Code postal39130

Adresse74 GRANDE RUE CLAIRVAUX-LES-LACS 39130

ParcellesAD 318

Superficie terrain182 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo55 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type de résidenceTourisme

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.