📅Calendrier du projet
Année de dépôt2024
Date d'autorisation21/06/2024
Ouverture du chantier19/07/2024
Achèvement des travaux17/09/2024
👤Demandeur
DénominationASSOCIATION TENNIS CLUB CLAIRVALIEN
SIRET48298856500016
SIREN482988565
Code postal39130
LocalitéCLAIRVAUX LES LACS
Architecte mandatéNon
📍Localisation
RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneClairvaux-les-Lacs (39154)
Code postal39130
Adresse5557 EN VALLIERE CLAIRVAUX-LES-LACS 39130
ParcellesZA 403
Superficie terrain27731 m²
Zone opérationnelle4
🏗️Nature du projet
Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via
data.gouv.fr.
Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.