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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0120662500033
Ville de Clairvaux-d'Aveyron · 12330
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
15 AVENU DE LA TOUR CLAIRVAUX CLAIRVAUX-D'AVEYRON 12330
Date d'autorisation
10/02/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 39 · A 912
Superficie du terrain
56 m²
Surface locaux créée
—
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation10/02/2026

👤Demandeur

Code postal12330
LocalitéCLAIRVAUX-D'AVEYRON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAveyron (12)
CommuneClairvaux-d'Aveyron (12066)
Code postal12330
Adresse15 AVENU DE LA TOUR CLAIRVAUX CLAIRVAUX-D'AVEYRON 12330
ParcellesA 39 · A 912
Superficie terrain56 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésCommerce
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant126 m²
Surface locaux transformée40 m²
Surface commerce avant126 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.