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Déclaration préalable de travaux
N° DP 01206615C2003
Ville de Clairvaux-d'Aveyron · 12330
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
COMBELLES BRUEJOULS CLAIRVAUX-D AVEYRON 12330
Date d'autorisation
20/03/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 1309 · C 218
Superficie du terrain
1106 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation20/03/2015

👤Demandeur

Code postal12330
LocalitéCLAIRVAUX-D AVEYRON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAveyron (12)
CommuneClairvaux-d'Aveyron (12066)
Code postal12330
AdresseCOMBELLES BRUEJOULS CLAIRVAUX-D AVEYRON 12330
ParcellesC 1309 · C 218
Superficie terrain1106 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.