Permis de construire n° PC 03915322C0001 à Cize

Permis de construire

N° PC 03915322C0001

Ville de Cize · 39300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT 15 LOTISSEMENT ""SOUS L CIZE 39300

Date d'autorisation

05/07/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 281

Superficie du terrain

1268 m²

Logements créés

Surface habitable créée

303 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation05/07/2022

👤Demandeur

Code postal25210

LocalitéLE RUSSEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneCize (39153)

Code postal39300

AdresseLOT 15 LOTISSEMENT ""SOUS L CIZE 39300

ParcellesAA 281

Superficie terrain1268 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée303 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.