Permis de construire
N° PC 0460702090014
Ville de Cieurac · 46230
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
MAS DE HAUTESSERRE CIEURAC 46230
Date d'autorisation
15/09/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 364 · AB 366 · AB 368
Superficie du terrain
3003 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
143 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation15/09/2020

👤Demandeur

Code postal46170
LocalitéLHOSPITALET
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneCieurac (46070)
Code postal46230
AdresseMAS DE HAUTESSERRE CIEURAC 46230
ParcellesAB 364 · AB 366 · AB 368
Superficie terrain3003 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée143 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.