Déclaration préalable de travaux n° DP 0460702490014 à Cieurac

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0460702490014

Ville de Cieurac · 46230

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

385 VIGNE VIEILLE CIEURAC 46230

Date d'autorisation

05/07/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 1 · AM 10 · AM 2

Superficie du terrain

19071 m²

Surface locaux créée

14 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation05/07/2024

👤Demandeur

Code postal46230

LocalitéCIEURAC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneCieurac (46070)

Code postal46230

Adresse385 VIGNE VIEILLE CIEURAC 46230

ParcellesAM 1 · AM 10 · AM 2

Superficie terrain19071 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant75 m²

Surface locaux créée14 m²

Surface agricole avant75 m²

Surface agricole créée14 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.