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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0381102310086
Ville de Chuzelles · 38200
Bénéficiaire
LA SETOISE
Adresse du terrain
44 IMPASSE DE LA COMBE BLEUE CHUZELLES 38200
Date d'autorisation
26/12/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 4046 · A 2694 · A 2696
Superficie du terrain
5847 m²
Surface locaux créée
20 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation26/12/2023

👤Demandeur

DénominationLA SETOISE
SIRET51983393300012
SIREN519833933
Code postal38200
LocalitéCHUZELLES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneChuzelles (38110)
Code postal38200
Adresse44 IMPASSE DE LA COMBE BLEUE CHUZELLES 38200
ParcellesA 4046 · A 2694 · A 2696
Superficie terrain5847 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée20 m²
Surface agricole créée20 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.