Permis de construire
N° PC 03915015D0001
Ville de Choisey · 39100
Bénéficiaire
SCCV JTM2
Adresse du terrain
RUE SOUS LES VIGNES CHOISEY 39100
Date d'autorisation
27/05/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 160 · ZB 158 · ZB 156
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
134 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation27/05/2015
Ouverture du chantier15/06/2015

👤Demandeur

DénominationSCCV JTM2
SIRET75315913600013
SIREN753159136
Code postal39100
LocalitéCHOISEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChoisey (39150)
Code postal39100
AdresseRUE SOUS LES VIGNES CHOISEY 39100
ParcellesZB 160 · ZB 158 · ZB 156
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée134 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.