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Permis de construire
N° PC 0391462500012
Ville de Chilly-le-Vignoble · 39570
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ROUTE DE FREBUANS CHILLY-LE-VIGNOBLE 39570
Date d'autorisation
25/03/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 239 · AA 241 · AA 259
Superficie du terrain
1664 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
147 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation25/03/2026

👤Demandeur

Code postal39570
LocalitéCOURLANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChilly-le-Vignoble (39146)
Code postal39570
AdresseROUTE DE FREBUANS CHILLY-LE-VIGNOBLE 39570
ParcellesAA 239 · AA 241 · AA 259
Superficie terrain1664 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Surface habitable créée147 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.