Permis de construire
N° PC 03914623P0001
Ville de Chilly-le-Vignoble · 39570
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RTE DE COURLANS AU POIRIER CHILLY-LE-VIGNOBLE 39570
Date d'autorisation
27/02/2023
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 208
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
120 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation27/02/2023
Ouverture du chantier28/02/2023

👤Demandeur

Code postal39150
LocalitéGRANDE RIVIERE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChilly-le-Vignoble (39146)
Code postal39570
AdresseRTE DE COURLANS AU POIRIER CHILLY-LE-VIGNOBLE 39570
ParcellesZB 208
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée120 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.