Permis de construire
N° PC 03914621P0007
Ville de Chilly-le-Vignoble · 39570
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT ""LE LAVOIR"" LO CHILLY-LE-VIGNOBLE 39570
Date d'autorisation
07/02/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 262 · ZC 13
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
157 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation07/02/2022
Ouverture du chantier07/08/2022
Achèvement des travaux28/07/2023

👤Demandeur

Code postal39570
LocalitéCESANCEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChilly-le-Vignoble (39146)
Code postal39570
AdresseLOTISSEMENT ""LE LAVOIR"" LO CHILLY-LE-VIGNOBLE 39570
ParcellesAA 262 · ZC 13
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée157 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.