Permis de construire n° PC 09002626A0002 à Chèvremont

Permis de construire

N° PC 09002626A0002

Ville de Chèvremont · 90340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU STRATEGIQUE CHEVREMONT 90340

Date d'autorisation

16/03/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 92

Superficie du terrain

1150 m²

Logements créés

Surface habitable créée

84 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026

Date de dépôt16/03/2026

Date d'autorisation16/03/2026

👤Demandeur

Code postal70270

LocalitéCHAMPAGNEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneChèvremont (90026)

Code postal90340

AdresseRUE DU STRATEGIQUE CHEVREMONT 90340

ParcellesZC 92

Superficie terrain1150 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée84 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.