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Permis de construire
N° PC 09002624A0005
Ville de Chèvremont · 90340
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
3 RUE DE BESSONCOURT CHEVREMONT 90340
Date d'autorisation
06/06/2024
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 6
Superficie du terrain
780 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
140 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation06/06/2024
Ouverture du chantier23/06/2024

👤Demandeur

Code postal90000
LocalitéBELFORT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneChèvremont (90026)
Code postal90340
Adresse3 RUE DE BESSONCOURT CHEVREMONT 90340
ParcellesD 6
Superficie terrain780 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements démolis1
Logements 5 pièces1
Surface habitable avant20 m²
Surface habitable créée140 m²
Surface habitable démolie20 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.