Permis de construire n° PC 09002623A0012 à Chèvremont

Permis de construire

N° PC 09002623A0012

Ville de Chèvremont · 90340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU PETIT BOIS CHEVREMONT 90340

Date d'autorisation

04/12/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 909

Superficie du terrain

958 m²

Logements créés

Surface habitable créée

63 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation04/12/2023

👤Demandeur

Code postal90340

LocalitéCHEVREMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneChèvremont (90026)

Code postal90340

AdresseRUE DU PETIT BOIS CHEVREMONT 90340

ParcellesB 909

Superficie terrain958 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 2 pièces1

Surface habitable avant116 m²

Surface habitable créée63 m²

Surface habitable démolie17 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.