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Permis de construire
N° PC 09002621A0013
Ville de Chèvremont · 90340
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
30C RUE DU TEXAS CHEVREMONT 90340
Date d'autorisation
28/12/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 489
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
91 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation28/12/2021
Ouverture du chantier22/03/2022

👤Demandeur

Code postal90340
LocalitéCHEVREMONT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneChèvremont (90026)
Code postal90340
Adresse30C RUE DU TEXAS CHEVREMONT 90340
ParcellesZE 489
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée91 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.