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Permis de construire
N° PC 09002621A0011
Ville de Chèvremont · 90340
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE PEROUSE CHEVREMONT 90340
Date d'autorisation
21/10/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 501 · ZE 497
Superficie du terrain
973 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
108 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation21/10/2021
Ouverture du chantier28/12/2021
Achèvement des travaux26/01/2023

👤Demandeur

Code postal90000
LocalitéBELFORT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneChèvremont (90026)
Code postal90340
AdresseRUE DE PEROUSE CHEVREMONT 90340
ParcellesZE 501 · ZE 497
Superficie terrain973 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée108 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.