Permis de construire n° PC 09002621A0009 à Chèvremont

Permis de construire

N° PC 09002621A0009

Ville de Chèvremont · 90340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

08 IMPASSE DU GRIVE CHEVREMONT 90340

Date d'autorisation

01/09/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 76

Superficie du terrain

1408 m²

Logements créés

Surface habitable créée

152 m²

← Toutes les autorisations à Chèvremont Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation01/09/2021

👤Demandeur

Code postal90400

LocalitéDANJOUTIN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneChèvremont (90026)

Code postal90340

Adresse08 IMPASSE DU GRIVE CHEVREMONT 90340

ParcellesZC 76

Superficie terrain1408 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée152 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.