1. Accueil
  2. Cadastre Chèvremont
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09002619A0008
Permis de construire
N° PC 09002619A0008
Ville de Chèvremont · 90340
Bénéficiaire
NEOLIA
Adresse du terrain
RUE DE PEROUSE CHEVREMONT 90340
Date d'autorisation
28/09/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 286
Superficie du terrain
633 m²
Logements créés
19
Surface habitable créée
1240 m²
← Toutes les autorisations à Chèvremont Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation28/09/2020

👤Demandeur

DénominationNEOLIA
SIRET30591873200010
SIREN305918732
Code postal25217
LocalitéMONTBELIARD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneChèvremont (90026)
Code postal90340
AdresseRUE DE PEROUSE CHEVREMONT 90340
ParcellesZE 286
Superficie terrain633 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)19
dont collectifs19
Logements 2 pièces12
Logements 3 pièces7
Surface habitable créée1240 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.