Permis de construire n° PC 09002618A0002 à Chèvremont

Permis de construire

N° PC 09002618A0002

Ville de Chèvremont · 90340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

3 RUE DE VEZELOIS CHEVREMONT 90340

Date d'autorisation

18/05/2018

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 448

Superficie du terrain

995 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation18/05/2018

Ouverture du chantier26/08/2018

👤Demandeur

Code postal90340

LocalitéCHEVREMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneChèvremont (90026)

Code postal90340

Adresse3 RUE DE VEZELOIS CHEVREMONT 90340

ParcellesZC 448

Superficie terrain995 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant50 m²

Surface habitable issue de transfo60 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.