Permis de construire n° PC 09002618A0001 à Chèvremont

Permis de construire

N° PC 09002618A0001

Ville de Chèvremont · 90340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT ""SUR LA VILLE"" CHEVREMONT 90340

Date d'autorisation

22/03/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 179

Superficie du terrain

10000 m²

Logements créés

Surface habitable créée

146 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation22/03/2018

Ouverture du chantier07/05/2018

Achèvement des travaux02/08/2019

👤Demandeur

Code postal90160

LocalitéPEROUSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneChèvremont (90026)

Code postal90340

AdresseLOTISSEMENT ""SUR LA VILLE"" CHEVREMONT 90340

ParcellesZA 179

Superficie terrain10000 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée146 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.