Permis de construire n° PC 09002617A0002 à Chèvremont

Permis de construire

N° PC 09002617A0002

Ville de Chèvremont · 90340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

9 RUE DE FONTENELLE CHEVREMONT 90340

Date d'autorisation

02/06/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 45 · D 47

Superficie du terrain

2887 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation02/06/2017

Ouverture du chantier03/10/2017

Achèvement des travaux22/06/2018

👤Demandeur

Code postal25400

LocalitéEXINCOURT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneChèvremont (90026)

Code postal90340

Adresse9 RUE DE FONTENELLE CHEVREMONT 90340

ParcellesD 45 · D 47

Superficie terrain2887 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésEntrepôt

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable issue de transfo185 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.