Permis de construire n° PC 09002617A0001 à Chèvremont

Permis de construire

N° PC 09002617A0001

Ville de Chèvremont · 90340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN DU VIEUX CRETY 5 RUE DES FLORALIES - AU VIEUX CRETY CHEVREMONT 90340

Date d'autorisation

28/02/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 681 · ZC 477

Superficie du terrain

5853 m²

Logements créés

Surface habitable créée

100 m²

← Toutes les autorisations à Chèvremont Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation28/02/2017

Ouverture du chantier10/04/2017

Achèvement des travaux25/09/2017

👤Demandeur

Code postal90340

LocalitéCHEVREMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneChèvremont (90026)

Code postal90340

AdresseCHEMIN DU VIEUX CRETY 5 RUE DES FLORALIES - AU VIEUX CRETY CHEVREMONT 90340

ParcellesD 681 · ZC 477

Superficie terrain5853 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée100 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.