Permis de construire n° PC 09002616A0001 à Chèvremont

Permis de construire

N° PC 09002616A0001

Ville de Chèvremont · 90340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

6 RUE DU FORT CHEVREMONT 90340

Date d'autorisation

22/04/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 696

Superficie du terrain

919 m²

Logements créés

Surface habitable créée

96 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation22/04/2016

Ouverture du chantier21/05/2016

Achèvement des travaux20/09/2018

👤Demandeur

Code postal90340

LocalitéCHEVREMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneChèvremont (90026)

Code postal90340

Adresse6 RUE DU FORT CHEVREMONT 90340

ParcellesD 696

Superficie terrain919 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée96 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.