Déclaration préalable de travaux n° DP 02515219C0002 à La Chevillotte

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02515219C0002

Ville de La Chevillotte · 25620

Bénéficiaire

LA GROSSE GRANGE

Adresse du terrain

8A LA GROSSE GRANGE LA CHEVILLOTTE 25620

Date d'autorisation

16/05/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 784 · A 733 · A 783

Superficie du terrain

1301 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation16/05/2019

👤Demandeur

DénominationLA GROSSE GRANGE

SIRET81341612000018

SIREN813416120

Code postal32000

LocalitéAUCH

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneLa Chevillotte (25152)

Code postal25620

Adresse8A LA GROSSE GRANGE LA CHEVILLOTTE 25620

ParcellesA 784 · A 733 · A 783

Superficie terrain1301 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo30 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.