Permis de construire
N° PC 02515212C0002
Ville de La Chevillotte · 25620
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA GRANGE DU BOSQUET LA CHEVILLOTTE 25620
Date d'autorisation
19/01/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 315P · A 313P · A 609P
Superficie du terrain
1775 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
288 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt04/08/2014
Date d'autorisation19/01/2013
Ouverture du chantier22/02/2013
Achèvement des travaux04/08/2014

👤Demandeur

Code postal25660
LocalitéSAONE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneLa Chevillotte (25152)
Code postal25620
AdresseLA GRANGE DU BOSQUET LA CHEVILLOTTE 25620
ParcellesA 315P · A 313P · A 609P
Superficie terrain1775 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée288 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.