Permis de construire n° PC 02515212C0002 à La Chevillotte

Permis de construire

N° PC 02515212C0002

Ville de La Chevillotte · 25620

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LA GRANGE DU BOSQUET LA CHEVILLOTTE 25620

Date d'autorisation

19/01/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 315P · A 313P · A 609P

Superficie du terrain

1775 m²

Logements créés

Surface habitable créée

288 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt04/08/2014

Date d'autorisation19/01/2013

Ouverture du chantier22/02/2013

Achèvement des travaux04/08/2014

👤Demandeur

Code postal25660

LocalitéSAONE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneLa Chevillotte (25152)

Code postal25620

AdresseLA GRANGE DU BOSQUET LA CHEVILLOTTE 25620

ParcellesA 315P · A 313P · A 609P

Superficie terrain1775 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée288 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.