Permis de construire n° PC 02117115R0006 à Chevigny-Saint-Sauveur

Permis de construire

N° PC 02117115R0006

Ville de Chevigny-Saint-Sauveur · 21800

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

11 RUE DANIEL BALAVOINE LOTISSEMENT ""L'ALLEE DES TROUBADOURS"" CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR 21800

Date d'autorisation

04/03/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 228 · ZC 252 · ZC 268

Superficie du terrain

620 m²

Logements créés

Surface habitable créée

112 m²

← Toutes les autorisations à Chevigny-Saint-Sauveur Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/10/2015

Date d'autorisation04/03/2015

Ouverture du chantier15/04/2015

Achèvement des travaux01/10/2015

👤Demandeur

Code postal21800

LocalitéQUETIGNY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneChevigny-Saint-Sauveur (21171)

Code postal21800

Adresse11 RUE DANIEL BALAVOINE LOTISSEMENT ""L'ALLEE DES TROUBADOURS"" CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR 21800

ParcellesZC 228 · ZC 252 · ZC 268

Superficie terrain620 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée112 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.