Permis de construire
N° PC 02117025B0006
Ville de Chevigny-en-Valière · 21200
Bénéficiaire
SCI MICHEL GRILLET
Adresse du terrain
10 RUE DE LA CHAPELLE CHEVIGNY-EN-VALIERE 21200
Date d'autorisation
13/09/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 111
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
92 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation13/09/2025

👤Demandeur

DénominationSCI MICHEL GRILLET
SIRET98389025200015
SIREN983890252
Code postal21200
LocalitéBEAUNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneChevigny-en-Valière (21170)
Code postal21200
Adresse10 RUE DE LA CHAPELLE CHEVIGNY-EN-VALIERE 21200
ParcellesZB 111
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée92 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.