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Permis de construire
N° PC 02515016C0004
Ville de Chevigney-sur-l'Ognon · 25170
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU VERT COTEAU LES MANSOTTES CHEVIGNEY-SUR-L OGNON 25170
Date d'autorisation
21/09/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 184
Superficie du terrain
5420 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
166 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation21/09/2016
Ouverture du chantier10/11/2016

👤Demandeur

Code postal25480
LocalitéECOLE-VALENTIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneChevigney-sur-l'Ognon (25150)
Code postal25170
AdresseRUE DU VERT COTEAU LES MANSOTTES CHEVIGNEY-SUR-L OGNON 25170
ParcellesZB 184
Superficie terrain5420 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée166 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePiscine
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.