1. Accueil
  2. Cadastre Chevigney-sur-l'Ognon
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02515016C0002
Permis de construire
N° PC 02515016C0002
Ville de Chevigney-sur-l'Ognon · 25170
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
8 GRANDE RUE CHEVIGNEY-SUR-L OGNON 25170
Date d'autorisation
15/11/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 63
Superficie du terrain
1030 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
117 m²
← Toutes les autorisations à Chevigney-sur-l'Ognon Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation15/11/2016
Ouverture du chantier27/01/2017

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneChevigney-sur-l'Ognon (25150)
Code postal25170
Adresse8 GRANDE RUE CHEVIGNEY-SUR-L OGNON 25170
ParcellesD 63
Superficie terrain1030 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée117 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.