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Permis de construire
N° PC 02515114V0002
Ville de Chevigney-lès-Vercel · 25530
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU PETIT BOIS LE BOURG CHEVIGNEY-LES-VERCEL 25530
Date d'autorisation
20/02/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 173 · C 171 · C 170
Superficie du terrain
752 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
121 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation20/02/2015
Ouverture du chantier02/03/2015

👤Demandeur

Code postal25800
LocalitéVALDAHON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneChevigney-lès-Vercel (25151)
Code postal25530
AdresseRUE DU PETIT BOIS LE BOURG CHEVIGNEY-LES-VERCEL 25530
ParcellesC 173 · C 171 · C 170
Superficie terrain752 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée121 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.