Déclaration préalable de travaux n° DP 02515123V0001 à Chevigney-lès-Vercel

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02515123V0001

Ville de Chevigney-lès-Vercel · 25530

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

3 GRANDE RUE CHEVIGNEY LES VERCEL 25530

Date d'autorisation

18/01/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 119 · C 121 · C 68

Superficie du terrain

4476 m²

Surface locaux créée

5 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation18/01/2023

Ouverture du chantier18/09/2023

Achèvement des travaux15/02/2025

👤Demandeur

Code postal25800

LocalitéVALDAHON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChevigney-lès-Vercel (25151)

Code postal25530

Adresse3 GRANDE RUE CHEVIGNEY LES VERCEL 25530

ParcellesC 119 · C 121 · C 68

Superficie terrain4476 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée5 m²

Surface publique créée5 m²

Type de service publicCulture et loisirs

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.