Déclaration préalable de travaux n° DP 0251492500020 à Chenecey-Buillon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0251492500020

Ville de Chenecey-Buillon · 25440

Bénéficiaire

TP CLEMENT CAILLARD

Adresse du terrain

0 RUE COMBE TOLLIN CHENECEY BUILLON 25440

Date d'autorisation

10/02/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0C 1272

Superficie du terrain

8771 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation10/02/2026

👤Demandeur

DénominationTP CLEMENT CAILLARD

SIRET50113773100029

SIREN501137731

Code postal25290

LocalitéEPEUGNEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChenecey-Buillon (25149)

Code postal25440

Adresse0 RUE COMBE TOLLIN CHENECEY BUILLON 25440

Parcelles0C 1272

Superficie terrain8771 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant800 m²

Surface locaux transformée800 m²

Surface agricole avant800 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.