Permis de construire n° PC 03914014K0001 à Chêne-Sec

Permis de construire

N° PC 03914014K0001

Ville de Chêne-Sec · 39230

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU CHEMIN RURAL CHENE-SEC 39230

Date d'autorisation

06/01/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 27

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

398 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Chêne-Sec Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation06/01/2015

👤Demandeur

Code postal39230

LocalitéCHENE-SEC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChêne-Sec (39140)

Code postal39230

AdresseRUE DU CHEMIN RURAL CHENE-SEC 39230

ParcellesZB 27

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée398 m²

Surface agricole créée398 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.