Permis de construire n° PC 03913923J0001 à Chêne-Bernard

Permis de construire

N° PC 03913923J0001

Ville de Chêne-Bernard · 39120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES ETANGS CHENE-BERNARD 39120

Date d'autorisation

02/07/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 88

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

90 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation02/07/2023

👤Demandeur

Code postal39120

LocalitéTASSENIERES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChêne-Bernard (39139)

Code postal39120

AdresseRUE DES ETANGS CHENE-BERNARD 39120

ParcellesZB 88

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée90 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.