Permis de construire n° PC 03913919J0002 à Chêne-Bernard

Permis de construire

N° PC 03913919J0002

Ville de Chêne-Bernard · 39120

Bénéficiaire

GAEC DU HAUT DES BLES

Adresse du terrain

RUE DU HAUT DES BLES CHENE-BERNARD 39120

Date d'autorisation

23/07/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 96

Superficie du terrain

33141 m²

Surface locaux créée

720 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation23/07/2019

👤Demandeur

DénominationGAEC DU HAUT DES BLES

SIRET40409820400013

SIREN404098204

Code postal39120

LocalitéCHENE-BERNARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChêne-Bernard (39139)

Code postal39120

AdresseRUE DU HAUT DES BLES CHENE-BERNARD 39120

ParcellesZB 96

Superficie terrain33141 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant365 m²

Surface locaux créée720 m²

Surface locaux démolie365 m²

Surface agricole avant365 m²

Surface agricole créée720 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.