Permis de construire n° PC 02514814R0005 à La Chenalotte

Permis de construire

N° PC 02514814R0005

Ville de La Chenalotte · 25500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTIS LES AVELINES N 1 LA CHENALOTTE 25500

Date d'autorisation

03/09/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 1

Superficie du terrain

772 m²

Logements créés

Surface habitable créée

130 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt29/12/2015

Date d'autorisation03/09/2014

Ouverture du chantier03/11/2014

Achèvement des travaux29/12/2015

👤Demandeur

Code postal25500

LocalitéLA CHENALOTTE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneLa Chenalotte (25148)

Code postal25500

AdresseLOTIS LES AVELINES N 1 LA CHENALOTTE 25500

ParcellesZD 1

Superficie terrain772 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée130 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.