Permis d'aménager
N° PA 02514823R0001
Ville de La Chenalotte · 25500
Bénéficiaire
PRO IMMO 25
Adresse du terrain
LES AVELINES AU CLOS MERCIER ET LES CLES DU FOURD LA CHENALOTTE 25500
Date d'autorisation
21/10/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 118 · ZD 120
Superficie du terrain

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation21/10/2023
Ouverture du chantier19/03/2024
Achèvement des travaux23/05/2024

👤Demandeur

DénominationPRO IMMO 25
SIRET50008374600023
SIREN500083746
Code postal25390
LocalitéORCHAMPS-VENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneLa Chenalotte (25148)
Code postal25500
AdresseLES AVELINES AU CLOS MERCIER ET LES CLES DU FOURD LA CHENALOTTE 25500
ParcellesZD 118 · ZD 120
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.