Permis de construire
N° PC 08909513U0003
Ville de Chemilly-sur-Serein · 89800
Bénéficiaire
DOMAINE DU VAUX DES VIGNES
Adresse du terrain
16 RTE DE POILLY CHEMILLY-SUR-SEREIN 89800
Date d'autorisation
20/07/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 23 · AC 26
Superficie du terrain
9651 m²
Surface locaux créée
150 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation20/07/2013
Ouverture du chantier15/09/2013
Achèvement des travaux20/05/2014

👤Demandeur

DénominationDOMAINE DU VAUX DES VIGNES
SIRET41539606800017
SIREN415396068
Code postal89800
LocalitéCHEMILLY-SUR-SEREIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementYonne (89)
CommuneChemilly-sur-Serein (89095)
Code postal89800
Adresse16 RTE DE POILLY CHEMILLY-SUR-SEREIN 89800
ParcellesAC 23 · AC 26
Superficie terrain9651 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant160 m²
Surface locaux créée150 m²
Surface agricole avant160 m²
Surface agricole créée150 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.