Déclaration préalable de travaux n° DP 02514725C0062 à Chemaudin

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02514725C0062

Ville de Chemaudin · 25320

Bénéficiaire

AU BON PAIN

Adresse du terrain

14 B GRANDE RUE CHEMAUDIN ET VAUX 25320

Date d'autorisation

09/02/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 124

Superficie du terrain

314 m²

Logements créés

Surface habitable créée

122 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation09/02/2026

👤Demandeur

DénominationAU BON PAIN

SIRET78843918000019

SIREN788439180

Code postal25320

LocalitéCHEMAUDIN ET VAUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChemaudin (25147)

Code postal25320

Adresse14 B GRANDE RUE CHEMAUDIN ET VAUX 25320

ParcellesAE 124

Superficie terrain314 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée122 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.