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Permis de construire
N° PC 02514724C0015
Ville de Chemaudin · 25320
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
13 CHEMIN DE QUESOTTE CLOS DU VALLON CHEMAUDIN ET VAUX 25320
Date d'autorisation
07/04/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 201
Superficie du terrain
645 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
266 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation07/04/2025

👤Demandeur

Code postal25410
LocalitéVELESMES ESSARTS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneChemaudin (25147)
Code postal25320
Adresse13 CHEMIN DE QUESOTTE CLOS DU VALLON CHEMAUDIN ET VAUX 25320
ParcellesAC 201
Superficie terrain645 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 6 pièces ou +2
Surface habitable créée266 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.